Mentions Légales

Informations légales

  • références éditoriales
  • propriété intellectuelle
  • droits d’accès aux informations nominatives
  • responsabilité du CEA
  • contacts
  • site créé par
  • conseils de navigation

 

Références Editoriales

Directeur de la publication : François Jacq

Editeur : CEA, 25 rue Leblanc, Bâtiment Le Ponant D, 75015 Paris, RCS B 775 685 019, 01 64 50 20 59

Hébergeur :        INSERM

Responsable éditorial :           Régine TREBOSSEN

 

 Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés.  La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images (…) est interdite sauf autorisation expresse et préalable du CEA. Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable du CEA.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le CEA se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous consulter à l’adresse suivante : regine.trebossen[at]cea.fr

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « CEA » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du CEA.

 

Droits d’accès aux données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande par nos services ainsi qu’à son archivage. Les destinataires des données sont : le comité de pilotage et l’équipe opérationnelle de France Life Imaging.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CEA, Service Hospitalier Frédéric Joliot, France Life Imaging, 4 place du général Leclerc 91401 Orsay.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr)

 

 Responsabilité du CEA :

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

 

Contacts

Pour toute demande d’information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :
Responsable éditorial : Régine Trebossen, regine.trebossen[at]cea.fr

 

 Site créé par:

O2Sources SARL
Site : www.o2sources.com

Bureaux : 69 Rue Gorge du Loup – 69009 Lyon France

N°SIRET : 489 941 575 00040 – Code APE : 6201Z.

 

 Conseils de navigation

Ce site a été conçu pour s’adapter aux différents types d’écrans (responsive web design). Il fonctionne avec les navigateurs suivants : Internet Explorer 9 et sup., Firefox 11 et sup., Safari et Chrome toutes versions.

Chargement ...